va_1125.pdf

Analyse de la consommation d'espace en Auvergne-Rhône-Alpes Plaquette de com + description des manipulations en détail Note : 14/20

va_1107.pdf

Projet IG sur l'impact d'un éventuelle réglementation à propos de l'interdiction d'épandre des effluents d'élevages en fonction de la pente des parcelles et de la proximité aux cours d'eau. Note : 17/20